TRM avec Prya

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Etes-vous favorable à la signature de ce traité ?

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Total des votes : 6

TRM avec Prya

Message par Paricé Vynil le Dim 25 Mai - 18:22

Traité Prya - Dawa

Titre I - De la reconnaissance mutuelle.


1.1. L’Archipel de Dawa reconnaît les frontières et la souveraineté de l’EcoDémocratie de Prya, comme celles d'une micronation virtuelle libre, partie intégrante du micromonde
francophone.

1.2. L’EcoDémocratie de Prya reconnaît les frontières et la souveraineté de l’Archipel de Dawa comme celles d'une micronation virtuelle libre, partie intégrante du micromonde francophone.

1.3. Il est établi une Ambassade de l’Archipel de Dawa sur le territoire de l’EcoDémocratie de Prya. L'ambassadeur tient l’Archipel de Dawa informé de l'actualité pryanne, et fait office d'intermédiaire privilégié entre le gouvernement Pryan et le gouvernement dawaien.

1.3. Il est établi une Ambassade de Prya sur le territoire de l’Archipel de Dawa. L'ambassadeur tient l’EcoDémocratie de Prya informée de l'actualité dawaienne, et fait office d'intermédiaire privilégié entre le Gouvernement dawaien et le gouvernement pryan.

Titre II - Des engagements réciproques.

2.1. Les Hautes Parties contractantes proclament leur attachement commun à la stabilité. Chacune des Hautes Parties contractantes s'engage à ne pas déstabiliser le système politique en vigueur chez la tierce partie.

2.2. Les Hautes Parties contractantes proclament la paix et l'amitié entre elles, ainsi que leur alliance permanente.


Titre III - Du présent Traité.

4.1. Dès qu'une des Hautes Parties contractantes aura ratifié le présent Traité conformément à ses règles institutionnelles, elle le signifiera à l'autre partie.

4.2. Le présent Traité entrera en vigueur, et liera les Hautes Parties contractantes, à compter de sa ratification par les deux parties conformément à leurs règles institutionnelles respectives.

4.3. Entre sa signature et sa ratification, le présent Traité sera appliqué par les Hautes Parties contractantes à titre d'anticipation.

Signé le 19/05/08 à Kaora par Christophe Pugistyle, Commissaire des Affaires Etrangères, pour l’EcoDémocratie de Prya, et par Erica Martinusova-Lahan, Ténamoéa de l’Archipel de Dawa.



Duré de vote : 7 Jours

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Re: TRM avec Prya

Message par Erica Martinusova-Lahan le Dim 25 Mai - 18:27

A voté.

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Re: TRM avec Prya

Message par Paricé Vynil le Dim 25 Mai - 18:31

A voté

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Re: TRM avec Prya

Message par Olivier Marxezerberg le Lun 26 Mai - 2:28

a voté pour ce traité qui est un bon début même s'il est court et qu'il ne changera rien de concrèt...
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Re: TRM avec Prya

Message par Delios Maloccocyx le Lun 26 Mai - 18:23

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Re: TRM avec Prya

Message par Xanocas Perón le Mar 27 Mai - 20:09

A voté

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Re: TRM avec Prya

Message par Robert Mantegna le Sam 31 Mai - 17:33

A voté
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Re: TRM avec Prya

Message par Paricé Vynil le Dim 1 Juin - 11:14

L'vote est terminé, voici les résultats :


Oui 83%
Non 16%
Monsieur Blanc 0%


L'Traité d'Reconaissance Mutuelle est donc acceptée !

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Re: TRM avec Prya

Message par Erica Martinusova-Lahan le Dim 1 Juin - 13:03

C'est parfait ! Je vais en informer nos amis pryans.

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