TRM avec la Sainte-Russlavie

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Total des votes : 7

TRM avec la Sainte-Russlavie

Message par Paricé Vynil le Mer 4 Juin - 16:55

Traité de Reconnaissance Mutuelle(TRM)Archipel de Dawa- Sainte Russlavie :

Titre I - De la reconnaissance mutuelle.

1.1. L’Archipel de Dawa reconnaît les frontières et la souveraineté de la Sainte Russlavie, comme celles d'une micronation virtuelle libre, partie intégrante du micromonde francophone.

1.2. La Sainte Russlavie reconnaît les frontières et la souveraineté de l’Archipel de Dawa comme celles d'une micronation virtuelle libre, partie intégrante du micromonde francophone.

1.3. Il est établi une Ambassade de l’Archipel de Dawa sur le territoire de la Sainte Russlavie. L'ambassadeur tient informé l’Archipel de Dawa de l'actualité russlave, et fait office d'intermédiaire privilégié entre le gouvernement russlave et le gouvernement dawaien.

1.3. Il est établi une Ambassade de Russlavie sur le territoire de l’Archipel de Dawa. L'ambassadeur tient informée la Sainte Russlavie de l'actualité dawaienne, et fait office d'intermédiaire privilégié entre le Gouvernement dawaien et le gouvernement russlave.

Titre II - Des engagements réciproques.

2.1. Les Hautes Parties contractantes proclament leur attachement commun à la stabilité, à la paix et à la démocratie. Chacune des Hautes Parties contractantes s'engage à ne pas déstabiliser le système politique en vigueur chez la tierce partie.

2.2. Les Hautes Parties contractantes proclament la paix et l'amitié entre elles, paix et amitié pouvant se manifester par des échanges culturels, scientifiques et sportifs.

Titre III - Du présent Traité.

4.1. Dès qu'une des Hautes Parties contractantes aura ratifié le présent Traité conformément à ses règles institutionnelles, elle le signifiera à l'autre partie.

4.2. Le présent Traité entrera en vigueur, et liera les Hautes Parties contractantes, à compter de sa ratification par les deux parties conformément à leurs règles institutionnelles respectives.

4.3. Entre sa signature et sa ratification, le présent Traité sera appliqué par les Hautes Parties contractantes à titre d'anticipation.


Vous avez une semaine pour voter, et bien d'préférence !

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Re: TRM avec la Sainte-Russlavie

Message par Xanocas Perón le Mer 4 Juin - 17:26

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Re: TRM avec la Sainte-Russlavie

Message par Paricé Vynil le Mer 4 Juin - 18:48

A voté

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Re: TRM avec la Sainte-Russlavie

Message par Delios Maloccocyx le Mer 4 Juin - 19:40

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Re: TRM avec la Sainte-Russlavie

Message par Erica Martinusova-Lahan le Mer 4 Juin - 19:54

A voté.

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Re: TRM avec la Sainte-Russlavie

Message par Olivier Marxezerberg le Mer 4 Juin - 23:31

a voté pour en espérant que de vrais partenariats suivront ce trm
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Re: TRM avec la Sainte-Russlavie

Message par Étienne-Pascal Tachereau le Jeu 5 Juin - 0:18

à voté.
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Re: TRM avec la Sainte-Russlavie

Message par Robert Mantegna le Sam 7 Juin - 17:23

A voté
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Re: TRM avec la Sainte-Russlavie

Message par Paricé Vynil le Mer 11 Juin - 18:55

L'vote est terminé ! Voici les résultats :


Oui 71%
Non 28%
Blanc comme les ch'veux d'James !0%


L'traité avec la Russlavie que voici est donc accepté :

Traité de Reconnaissance Mutuelle(TRM)Archipel de Dawa- Sainte Russlavie :

Titre I - De la reconnaissance mutuelle.

1.1. L’Archipel de Dawa reconnaît les frontières et la souveraineté de la Sainte Russlavie, comme celles d'une micronation virtuelle libre, partie intégrante du micromonde francophone.

1.2. La Sainte Russlavie reconnaît les frontières et la souveraineté de l’Archipel de Dawa comme celles d'une micronation virtuelle libre, partie intégrante du micromonde francophone.

1.3. Il est établi une Ambassade de l’Archipel de Dawa sur le territoire de la Sainte Russlavie. L'ambassadeur tient informé l’Archipel de Dawa de l'actualité russlave, et fait office d'intermédiaire privilégié entre le gouvernement russlave et le gouvernement dawaien.

1.3. Il est établi une Ambassade de Russlavie sur le territoire de l’Archipel de Dawa. L'ambassadeur tient informée la Sainte Russlavie de l'actualité dawaienne, et fait office d'intermédiaire privilégié entre le Gouvernement dawaien et le gouvernement russlave.

Titre II - Des engagements réciproques.

2.1. Les Hautes Parties contractantes proclament leur attachement commun à la stabilité, à la paix et à la démocratie. Chacune des Hautes Parties contractantes s'engage à ne pas déstabiliser le système politique en vigueur chez la tierce partie.

2.2. Les Hautes Parties contractantes proclament la paix et l'amitié entre elles, paix et amitié pouvant se manifester par des échanges culturels, scientifiques et sportifs.

Titre III - Du présent Traité.

4.1. Dès qu'une des Hautes Parties contractantes aura ratifié le présent Traité conformément à ses règles institutionnelles, elle le signifiera à l'autre partie.

4.2. Le présent Traité entrera en vigueur, et liera les Hautes Parties contractantes, à compter de sa ratification par les deux parties conformément à leurs règles institutionnelles respectives.

4.3. Entre sa signature et sa ratification, le présent Traité sera appliqué par les Hautes Parties contractantes à titre d'anticipation.

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