TRM avec le Royaume de Catamajorque

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Etes-vous favorable à la signature de ce traité ?

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Total des votes : 7

TRM avec le Royaume de Catamajorque

Message par Paricé Vynil le Ven 6 Juin - 20:41

Traité de reconnaissance mutuelle et d'etablissement de relations diplomatiques




d'une part le Royaume de Catamajorque, représenté par Son Altesse Royale, le roi de catamajorque Javier-Carlos de Juanes, 2ème du nom de la dynastie des De Juanes.

et d'autre part l'Archipel de Dawa, représenté par Son Excellence Erica Martinusova-Lahan


*****************

Chapitre I: Reconnaissance

Article 1: Les nations contractantes reconnaissent mutuellement l'intégrité et l'indépendance de leur territoires.

Article 2: Les nations contractantes reconnaissent le système politique ainsi que le gouvernement mis en place et s'engagent à ne pas comettre d'ingérance qui pourrait entraîner des incidents diplomatiques.

Chapitre II: Représentation diplomatique

Article 1: Les nations contractantes sont tenus d'ouvrir une ambassade et y délégué un ambassadeur ou autre représentant diplomatique.

Article 2: Les nations contractantes sont dans l'obligation d'ouvrir dans leur territoire respectif une ambassade et cela mutuellement.

Chapitre III: Collaboration culturelle

Article 1: Les Etats signataires pourront procéder à des échanges universitaires, qui permettront aux élèves de mieux connaître chacun des pays, des jumelages entre les villes dawaiennes et catamajorquaises pouraient éventuellement avoir lieu.

Article 2: Les artistes des deux pays pourront avoir une facilité a exposer leur arts dans chacun des deux pays, à condition que leur arts ne soit pas en contradiction avec les dispositions légales du pays désiré.

Chapitre IV: Caractère évolutif

Article 1: Le présent traité est susceptible d'être modifié à la demande des nations contractantes, à titre individuel ou conjointement.

Vous avez une s'maine pour voter !

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Re: TRM avec le Royaume de Catamajorque

Message par Xanocas Perón le Ven 6 Juin - 22:05

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Re: TRM avec le Royaume de Catamajorque

Message par Paricé Vynil le Ven 6 Juin - 22:17

A voté

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Re: TRM avec le Royaume de Catamajorque

Message par Olivier Marxezerberg le Ven 6 Juin - 23:34

même avis que pour les autres
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Re: TRM avec le Royaume de Catamajorque

Message par Étienne-Pascal Tachereau le Ven 6 Juin - 23:49

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Re: TRM avec le Royaume de Catamajorque

Message par Erica Martinusova-Lahan le Sam 7 Juin - 0:45

A voté.

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Re: TRM avec le Royaume de Catamajorque

Message par Delios Maloccocyx le Sam 7 Juin - 15:43

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Re: TRM avec le Royaume de Catamajorque

Message par Robert Mantegna le Sam 7 Juin - 17:22

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Re: TRM avec le Royaume de Catamajorque

Message par Paricé Vynil le Sam 14 Juin - 18:23

L'vote est terminé d'puis hier.
Voici les résultats :


Oui 57%
Non 42%
Monsieur Blanc 0%

L'traité est donc accepté.

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