Nouveau traité Prya-Dawa

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Nouveau traité Prya-Dawa

Message par Erica Martinusova-Lahan le Ven 19 Sep - 16:36

Messieurs les akamai,

je souhaiterai que ce traité-fraichement conclu avec nos amis de Prya-puisse figurer dans le prochain ordre du jour de l'aukanaka pour débat et vote.
Je vous remercie.


*Traité Prya - Dawa*/_

*Titre I - Clauses introductives*

1.1. L’EcoDémocratie de Prya et l’Archipel de Dawa souhaite par ce présent traité rapprocher les relations entre les deux pays.

1.2. Afin de permettre une sensibilisation plus importante, l’EcoDémocratie de Prya et l’Archipel de Dawa souhaitent coopérer sur la question de l’Ecologie.

1.3. La Croix Verte est une Organisation Non Gouvernementale pryanne à but non lucratif ayant pour mission l’aide humanitaire dans le Micromonde et la prévention des catastrophes.

*Titre II – De l’institut de la Croix Verte*

2.1. Est créé par ce traité, un institut ayant pour mission de promouvoir la sensibilisation écologique au sein du micromonde.

2.2. Cet institut est une branche de la Croix Verte chargée de faire de la prévention sur la question environnementale en restant libre sur les méthodes à employer (expositions, développement technologique écologique, conférences, …). En plus de cette mission générale, elle devra assurer la poursuite du projet Zootopia sur le référencement de la faune et la flore de Prya et étendre son activité sur le territoire de Dawa. Un musée commun aux deux Etats verra le jour pour présenter les résultats de ce projet.

2.3. L’institut de la Croix Verte est basé à Prya sous une co-direction comprenant un directeur chercheur pryan et un directeur chercheur dawaien.

2.4. Ces directeurs sont nommés et remplacés par les Gouvernements respectifs. Ces derniers assurent chacun le paiement du salaire de leur directeur chercheur respectif.

2.5. Tous les mois, la direction de l’institut doit remettre aux gouvernements pryans et dawaiens un compte rendu de leurs activités.

*Titre III - Du financement. *

3.1. Chaque projet honoreux doit être présenté par les directeurs aux Gouvernements pryan et dawaien. Ces derniers fixeront une subvention payée par chaque partie sur la base de 50% pour l’EcoDémocratie de Prya et 50% pour l’Archipel de Dawa.

3.2. Les transactions se feront par le biais du logiciel EcoMicro et avec la monnaie Palmyrs.

*Titre IV – Du traité renégocié*

4.1. Toute modification apportée à l’organisation, le financement ou la mission de l’institut doit se faire par le biais d’un nouveau traité annulant celui-ci.

4.2. En cas de disparition d’une des deux nations co-contractantes, l’institut sera démantelé.

4.3. Ce traité prend effet dès la ratification effectuée par l’EcoDémocratie de Prya et l’Archipel de Dawa.

Signé le XX/XX/XX

à Kaora par
Raito KALIO, Président de l'EcoDémocratie de PRYA

à Naméa par
Erica MARTINUSOVA-LAHAN, Ténamoéa de l’Archipel de DAWA

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