TRM avec le Royaume de Catamajorque

Traité de reconnaissance mutuelle et d'etablissement de relations diplomatiques




d'une part le Royaume de Catamajorque, représenté par Son Altesse Royale, le roi de catamajorque Javier-Carlos de Juanes, 2ème du nom de la dynastie des De Juanes.

et d'autre part l'Archipel de Dawa, représenté par Son Excellence Erica Martinusova-Lahan


*****************

Chapitre I: Reconnaissance

Article 1: Les nations contractantes reconnaissent mutuellement l'intégrité et l'indépendance de leur territoires.

Article 2: Les nations contractantes reconnaissent le système politique ainsi que le gouvernement mis en place et s'engagent à ne pas comettre d'ingérance qui pourrait entraîner des incidents diplomatiques.

Chapitre II: Représentation diplomatique

Article 1: Les nations contractantes sont tenus d'ouvrir une ambassade et y délégué un ambassadeur ou autre représentant diplomatique.

Article 2: Les nations contractantes sont dans l'obligation d'ouvrir dans leur territoire respectif une ambassade et cela mutuellement.

Chapitre III: Collaboration culturelle

Article 1: Les Etats signataires pourront procéder à des échanges universitaires, qui permettront aux élèves de mieux connaître chacun des pays, des jumelages entre les villes dawaiennes et catamajorquaises pouraient éventuellement avoir lieu.

Article 2: Les artistes des deux pays pourront avoir une facilité a exposer leur arts dans chacun des deux pays, à condition que leur arts ne soit pas en contradiction avec les dispositions légales du pays désiré.

Chapitre IV: Caractère évolutif

Article 1: Le présent traité est susceptible d'être modifié à la demande des nations contractantes, à titre individuel ou conjointement.

Oui 57%
Non 42%
Monsieur Blanc 0%